Commune de Cazoulès en Périgord

Conseil Municipal

Composition

BARBERY Joêl (Maire)
ARPAILLANGE Françoise (1 ère adjointe)
JACQUART Alain (2ème Adjoint)
BLANC Philippe (3ème Adjoint)
LAUMOND Yoan (Conseiller Municipal)

MARIE Joëlle (Conseillère Municipale)
MASMAYOUX Marine (Conseillère Municipale)
MERCHIER Carole (Conseillère Municipale)
TRESSENS Jérôme (Conseiller Municipal)
VIELLE Gérard (Conseiller Municipal)
VITRAC David (Conseiller Municipal)

CR Conseil Municipal du 2 juillet 2020

CR Conseil Municipal du 2 juillet 2020

Désignation des délégués dans les structures inter-communales, vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2020, désignations pour former la commission communales des impôts indirects, participation aux transports scolaires du secteur sarladais, location de tables et bancs communaux, règlement et tarifs du cimetière communal, location de la salle des fêtes et utilisation des salles communales, charte des commissions communales ouvertes, convention avec la fondation 30 millions d’amis, logement appartement de l’école, contrat de service agence d’intérim, questions diverses.

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CR Conseil Municipal du 3 juin 2020

CR Conseil Municipal du 3 juin 2020

Fonctionnement du Conseil Municipal, Fixation des indemnités de fonction du Maire et des adjoint, création des commissions municipales, délégation de service public pour le camping municipal, service d’assainissement collectif, actes administratifs, SDE24, désignation des délégués et correspondants au sein d’organismes extérieurs.

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CR Conseil Municipal de 20 janvier 2020

CR Conseil Municipal de 20 janvier 2020

Délégation de service public pour le développement et l’exploitation du camping municipal, élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public pour le camping municipal, travaux de mise en sécurité du sol et accessibilité du cimetière communal.

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CR Conseil Municipal du 2 juillet 2019

CR Conseil Municipal du 2 juillet 2019

Délégation de Service Public Camping La Borgne, convention d’honoraires d’architecte, Désaffectation d’une portion de Chemin Rurallieu-dit Bois de Simon, Adressage : dénomination des voies, Décision modificative, Voies et Réseaux lotissement les Linguettes, Exercice de la compétence eau, Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la
communauté du Pays de Fénelon, questions diverses.

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CR Conseil Municipal du 15 avril 2019

CR Conseil Municipal du 15 avril 2019

Vote des Comptes Administratifs 2018, BP Commune, Camping et Assainissement : affectation des résultats 2018, approbation des Comptes de Gestion 2018, vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2019, vote des Budgets Primitifs 2019 Commune, Camping, Assainissement, Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent à temps non complet, Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel, questions diverses.

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CR Conseil Municipal du 5 mars 2019

CR Conseil Municipal du 5 mars 2019

Désaffectation d’une portion de Chemin rural, lieu-dit Bois de Simon, transfert de compétences Assainissement Collectif des eaux usées, Assurance AVIVA – dommage choc de véhicule, Convention d’installation d’un camion pizza sur la commune, Don à la Commune, questions diverses

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CR Conseil Municipal du 19 novembre 2018

CR Conseil Municipal du 19 novembre 2018

Attribution d’une indemnité de conseil financier aux comptables du Trésor Public, Location salle des fêteset utilisation des salles communales : approbation tarifs et règlement intérieur, Approbation du compte de gestion de dissolution du budget annexe « service des eaux » et affectation des résultats, Décision modificative n°1 BP COMMUNE – Augmentation de crédits, Durée des amortissements du budget Assainissement, Dépôt de pains à l’Agence Postale Communale : convention dépôt de pains, Communauté de Commune Pays de Fénelon : approbation du rapport de la CLECT, CNP Assurance statutaire du personnel 2019, Amélioration et mise en sécurité du parvis de l’église Saint-Laurent , SDE 24, Cimetière, Procédure de déclassement partiel d’une voie communale au lieu-dit Bois de Simon, Vente Commune-Nayet parcelle Pech Gaubert et location bâtiment, Renouvellement adhésion au Comité Départemental d’Action Sociale, autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019, questions diverses

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CR Conseil Municipal du 27 août 2018

CR Conseil Municipal du 27 août 2018

CC du Pays de Fénelon: modification des statuts communautaires, SDE24, Participation aux frais de fonctionnement classe ULIS à Souillac, Remboursement indemnité assurance – sinistre bris de glace, Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2017, Installation d’un terrain multisports City stade, Amélioration et mise en sécurité du parvis de l’église Saint-Laurent, Suppression et création d’emplois suite à diminution du temps de travail, questions diverses.

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CR Conseil Municipal du 30 mai 2018

CR Conseil Municipal du 30 mai 2018

Adressage : engagement de la démarche de dénomination et numérotation des voies de la commune, Règlement Général de Protection des Données, Recrutement ponctuel d’un agent contractuel, approbation des rythmes scolaires pour la rentrée 2018/2019, Location salle des fêtes et utilisation des salles communales, Tiers de télétransmission et certificats électroniques, Adhésions de deux collectivités au SMDE 24, Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité, Transfert des compétences Eau et/ou Assainissement collectif de quatre collectivités au SMDE 24, Vente de bois après élagage, questions diverses.

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Scéances

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