Commune de Cazoulès en Périgord

Conseil Municipal

Composition

BARBERY Joêl (Maire)
ARPAILLANGE Françoise (1 ère adjointe)
JACQUART Alain (2ème Adjoint)
BLANC Philippe (3ème Adjoint)
LAUMOND Yoan (Conseiller Municipal)

MARIE Joëlle (Conseillère Municipale)
MASMAYOUX Marine (Conseillère Municipale)
MERCHIER Carole (Conseillère Municipale)
TRESSENS Jérôme (Conseiller Municipal)
VIELLE Gérard (Conseiller Municipal)
VITRAC David (Conseiller Municipal)

CR Conseil Municipal du 2 juillet 2020

CR Conseil Municipal du 2 juillet 2020

Désignation des délégués dans les structures inter-communales, vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2020, désignations pour former la commission communales des impôts indirects, participation aux transports scolaires du secteur sarladais, location de tables et bancs communaux, règlement et tarifs du cimetière communal, location de la salle des fêtes et utilisation des salles communales, charte des commissions communales ouvertes, convention avec la fondation 30 millions d’amis, logement appartement de l’école, contrat de service agence d’intérim, questions diverses.

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CR Conseil Municipal du 3 juin 2020

CR Conseil Municipal du 3 juin 2020

Fonctionnement du Conseil Municipal, Fixation des indemnités de fonction du Maire et des adjoint, création des commissions municipales, délégation de service public pour le camping municipal, service d’assainissement collectif, actes administratifs, SDE24, désignation des délégués et correspondants au sein d’organismes extérieurs.

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CR Conseil Municipal de 20 janvier 2020

CR Conseil Municipal de 20 janvier 2020

Délégation de service public pour le développement et l’exploitation du camping municipal, élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public pour le camping municipal, travaux de mise en sécurité du sol et accessibilité du cimetière communal.

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CR Conseil Municipal du 2 juillet 2019

CR Conseil Municipal du 2 juillet 2019

Délégation de Service Public Camping La Borgne, convention d’honoraires d’architecte, Désaffectation d’une portion de Chemin Rurallieu-dit Bois de Simon, Adressage : dénomination des voies, Décision modificative, Voies et Réseaux lotissement les Linguettes, Exercice de la compétence eau, Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la
communauté du Pays de Fénelon, questions diverses.

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CR Conseil Municipal du 15 avril 2019

CR Conseil Municipal du 15 avril 2019

Vote des Comptes Administratifs 2018, BP Commune, Camping et Assainissement : affectation des résultats 2018, approbation des Comptes de Gestion 2018, vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2019, vote des Budgets Primitifs 2019 Commune, Camping, Assainissement, Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent à temps non complet, Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel, questions diverses.

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Scéances

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