Commune de Cazoulès en Périgord

Conseil Municipal

Composition

BARBERY Joêl (Maire)
ARPAILLANGE Françoise (1 ère adjointe)
JACQUART Alain (2ème Adjoint)
BLANC Philippe (3ème Adjoint)
LAUMOND Yoan (Conseiller Municipal)

MARIE Joëlle (Conseillère Municipale)
MASMAYOUX Marine (Conseillère Municipale)
MERCHIER Carole (Conseillère Municipale)
TRESSENS Jérôme (Conseiller Municipal)
VIELLE Gérard (Conseiller Municipal)
VITRAC David (Conseiller Municipal)

CR Conseil Municipal du 11 avril 2018

CR Conseil Municipal du 11 avril 2018

Vote des compte administratifs 2017, BP Commune, Camping, assainissement : affectation des résultats 2017, Approbation des comptes 2017, Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2017, Vote des budgets définitifs 2018: Commune, Camping, Assainissement, Transfert de la compétence “Eau” à la CC du Pays de Fénelon, extension réseau Basse Tension Souterrain Lieu-Dit LEs Travers, assistance technique au fonctionnement des systèmes d’assainissement, Médecine professionnelle SDE24: Renouvellement de la convention d’adhésion au Pôle Santé et sécurité du travail 2018-2020, Adhésion au Service Energie du SDE24, convention d’installation d’un camion pizza sur la commune, Création d’un parking à côté de la salle des fêtes, Aménagement d’une aire de jeu City Stade, Aménagement du parvis de l’église, Participation financière 2018 au SVS du Carluxais, Questions diverses.

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CR Conseil Municipal du 6 décembre 2017

CR Conseil Municipal du 6 décembre 2017

Communauté de Communes du Pays de Fénelon, Attribution d’une indemnité de conseil et de confection des documents budgétaires au comptable du Trésor Public et au Trésorier Adjoint, Adhésions au SMDE 24 de Deux Collectivités, Adhésions et transfert de la compétence Eau de la commune de Saint-Chamassy au SMDE 24, Transfert des compétences Eau et/ou Assainissement collectif de quatre collectivités au SMDE 24, Renouvellement adhésion au Comité Départemental d’Action Sociale, CNP Assurance statutaire du personnel 2018, Subvention à l’association « AMI’COLE », Vente Commune / Nayet parcelle Pech Gaubert et location bâtiment, Atelier musique avec M. Loubriat

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CR Conseil Municipal du 6 septembre 2017

CR Conseil Municipal du 6 septembre 2017

Recrutement d’un intervenant dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires 2017/2018, Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2016, Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2016 du SMDE 24, Installation d’un terrain multisports city stade et création d’un parking : engagement de la procédure de consultation pour lancement des travaux, SDE 24 : demande de programmation de travaux de modernisation du réseau d’Eclairage Public et effacement du réseau de télécommunication, Suppression des régies camping et buanderie, Renouvellement location matériel informatique Mairie, Décision modificative n°1 BP Assainissement, questions diverses

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CR Conseil Municipal du 19 juillet 2017

CR Conseil Municipal du 19 juillet 2017

Remboursement Aviva Assurances, Régularisation de l’alignement de la Voie Communale n°9, Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade, Création et suppression de postes suite aux avancements de grade 2017, Admission en non-valeur de titres irrécouvrables, Acquisition de panneaux de signalisation, Illuminations de noël, Bibliothèque – Convention Plan Départemental de Lecture Publique, questions diverses

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CR Conseil Municipal du 19 mai 2017

CR Conseil Municipal du 19 mai 2017

Vote des Comptes Administratifs 2016, Approbation des Comptes de Gestion 2016, BP Commune et Camping : affectation des résultats 2016, BP Service des Eaux et Assainissement : affectation des résultats 2016, Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2017, Vote des Budgets Primitifs 2017 : Commune, Camping, Service des Eaux, Assainissement., Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints, Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade, Recrutement ponctuel pour accroissement temporaire d’activité, Concession DSP Camping Municipal : choix du délégataire, Renouvellement convention d’installation d’un camion pizza, Adhésion au SMDE 24 de deux Collectivités, Questions diverses

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CR Conseil Municipal du 19 avril 2017

CR Conseil Municipal du 19 avril 2017

Vote des comptes administratifs 2016, approbation des comptes de gestion 2016, BP Commune et camping, servies des eaux et assainissement : affectation des résultats, vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2017, vote des budgets primitifs 2017, Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade, Recrutement ponctuel pour accroissement temporaire d’activité, Concession DSP Camping Municipal : choix du délégataire, Renouvellement convention d’installation d’un camion pizza, Adhésion au SMDE 24 de deux Collectivités, Questions diverses

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CR Conseil Municipal du 21 décembre 2016

CR Conseil Municipal du 21 décembre 2016

Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Fénelon, Convention avec l’Agence Technique Départementale pour la migration vers Berger Levrault, Création d’un emploi d’AGENT RECENSEUR, CNP Assurance statutaire du personnel 2017, Remboursement assurances AVIVA, Instauration du service d’assainissement collectif aux eaux usées, participation aux frais de branchement pour les immeubles neufs et mise en place de la redevance au service d’assainissement collectif, Prêt relais subventions pour les travaux d’assainissement collectif, Renforcement Basse Tension Souterrain au lieu-dit Les Fraux : convention de servitude SDE 24, Budget : autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, Délégation de service public en la forme normal pour la gestion et l’exploitation du camping municipal de la Borgne à Cazoulès, Renouvellement adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de travaux/fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique », questions diverses.

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CR Conseil Municipal du 16 novembre 2016

CR Conseil Municipal du 16 novembre 2016

Assainissement du bourg, Adhésions au SMDE 24 de cinq Collectivités, Adhésions et transfert de la compétence Eau ou Assainissement collectif de trois collectivités au SMDE 24, Opération « un banc – une mémoire », Renouvellement adhésion au Comité Départemental d’Action Sociale, Attribution d’une indemnité de conseil et de confection des documents budgétaires au comptable du Trésor Public et au Trésorier Adjoint, Transfert de la gestion du circuit de transport scolaire du primaire au Syndicat à Vocation Scolaire (SVS) du Carluxais, Changement de dénomination du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire et du Regroupement Pédagogique Intercommunal, Mise à disposition de personnel au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Carluxais, Décision modificative n°2 BP COMMUNE Virements de crédits, Demande de prise en charge de l’entretien annuel des pompes individuelles du réseau d’assainissement collectif par la commune, Délégation de service public en la forme normal pour la gestion et l’exploitation du camping municipal de la Borgne à Cazoulès, Questions diverses.

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CR Conseil Municipal du 13 juin 2016

CR Conseil Municipal du 13 juin 2016

Création d’emplois saisonniers au camping municipal, Camping municipal – Convention BOULANGERIE, Camping municipal – Convention EASY DRIVE, Camping municipal – Convention CANOE KAYAC CLUB CARLUX, Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal, Décision modificative n°1 BP SERVICE DES EAUX Virements de crédits, Décision modificative n°1 BP COMMUNE Virements de crédits, Communes adhérentes au Syndicat Mixte Des Eaux de la Dordogne – SMDE – Adhésion de cinq Collectivités, Modification des Statuts du SMDE, questions diverses.

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CR Conseil Municipal du 14 avril 2016

CR Conseil Municipal du 14 avril 2016

Vote des Comptes Administratifs 2015, Approbation des comptes de gestion 2015, Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2016, Vote des Budgets Primitifs 2016, Prêt Caisse des Dépôts pour le financement de la construction du réseau d’assainissement, Logement école : changement de locataire, Emplois temporaires – renouvellement contrats CUI CAERenouvellement adhésion Formation des Elus Locaux, Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité (ERDF) 2016, questions diverses

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