Conseil Municipal

Délégation de Service Public Camping La Borgne, convention d’honoraires d’architecte, Désaffectation d’une portion de Chemin Rurallieu-dit Bois de Simon, Adressage : dénomination des voies, Décision modificative, Voies et Réseaux lotissement les Linguettes, Exercice de la compétence eau, Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la
communauté du Pays de Fénelon, questions diverses.

Vote des Comptes Administratifs 2018, BP Commune, Camping et Assainissement : affectation des résultats 2018, approbation des Comptes de Gestion 2018, vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2019, vote des Budgets Primitifs 2019 Commune, Camping, Assainissement, Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent à temps non complet, Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel, questions diverses.

Désaffectation d’une portion de Chemin rural, lieu-dit Bois de Simon, transfert de compétences Assainissement Collectif des eaux usées, Assurance AVIVA – dommage choc de véhicule, Convention d’installation d’un camion pizza sur la commune, Don à la Commune, questions diverses

Attribution d’une indemnité de conseil financier aux comptables du Trésor Public, Location salle des fêteset utilisation des salles communales : approbation tarifs et règlement intérieur, Approbation du compte de gestion de dissolution du budget annexe « service des eaux » et affectation des résultats, Décision modificative n°1 BP COMMUNE – Augmentation de crédits, Durée des amortissements du budget Assainissement, Dépôt de pains à l’Agence Postale Communale : convention dépôt de pains, Communauté de Commune Pays de Fénelon : approbation du rapport de la CLECT, CNP Assurance statutaire du personnel 2019, Amélioration et mise en sécurité du parvis de l’église Saint-Laurent , SDE 24, Cimetière, Procédure de déclassement partiel d’une voie communale au lieu-dit Bois de Simon, Vente Commune-Nayet parcelle Pech Gaubert et location bâtiment, Renouvellement adhésion au Comité Départemental d’Action Sociale, autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019, questions diverses

CC du Pays de Fénelon: modification des statuts communautaires, SDE24, Participation aux frais de fonctionnement classe ULIS à Souillac, Remboursement indemnité assurance – sinistre bris de glace, Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2017, Installation d’un terrain multisports City stade, Amélioration et mise en sécurité du parvis de l’église Saint-Laurent, Suppression et création d’emplois suite à diminution du temps de travail, questions diverses.

Adressage : engagement de la démarche de dénomination et numérotation des voies de la commune, Règlement Général de Protection des Données, Recrutement ponctuel d’un agent contractuel, approbation des rythmes scolaires pour la rentrée 2018/2019, Location salle des fêtes et utilisation des salles communales, Tiers de télétransmission et certificats électroniques, Adhésions de deux collectivités au SMDE 24, Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité, Transfert des compétences Eau et/ou Assainissement collectif de quatre collectivités au SMDE 24, Vente de bois après élagage, questions diverses.

Vote des compte administratifs 2017, BP Commune, Camping, assainissement : affectation des résultats 2017, Approbation des comptes 2017, Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2017, Vote des budgets définitifs 2018: Commune, Camping, Assainissement, Transfert de la compétence “Eau” à la CC du Pays de Fénelon, extension réseau Basse Tension Souterrain Lieu-Dit LEs Travers, assistance technique au fonctionnement des systèmes d’assainissement, Médecine professionnelle SDE24: Renouvellement de la convention d’adhésion au Pôle Santé et sécurité du travail 2018-2020, Adhésion au Service Energie du SDE24, convention d’installation d’un camion pizza sur la commune, Création d’un parking à côté de la salle des fêtes, Aménagement d’une aire de jeu City Stade, Aménagement du parvis de l’église, Participation financière 2018 au SVS du Carluxais, Questions diverses.

Communauté de Communes du Pays de Fénelon, Attribution d’une indemnité de conseil et de confection des documents budgétaires au comptable du Trésor Public et au Trésorier Adjoint, Adhésions au SMDE 24 de Deux Collectivités, Adhésions et transfert de la compétence Eau de la commune de Saint-Chamassy au SMDE 24, Transfert des compétences Eau et/ou Assainissement collectif de quatre collectivités au SMDE 24, Renouvellement adhésion au Comité Départemental d’Action Sociale, CNP Assurance statutaire du personnel 2018, Subvention à l’association « AMI’COLE », Vente Commune / Nayet parcelle Pech Gaubert et location bâtiment, Atelier musique avec M. Loubriat

Recrutement d’un intervenant dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires 2017/2018, Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2016, Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2016 du SMDE 24, Installation d’un terrain multisports city stade et création d’un parking : engagement de la procédure de consultation pour lancement des travaux, SDE 24 : demande de programmation de travaux de modernisation du réseau d’Eclairage Public et effacement du réseau de télécommunication, Suppression des régies camping et buanderie, Renouvellement location matériel informatique Mairie, Décision modificative n°1 BP Assainissement, questions diverses

Remboursement Aviva Assurances, Régularisation de l’alignement de la Voie Communale n°9, Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade, Création et suppression de postes suite aux avancements de grade 2017, Admission en non-valeur de titres irrécouvrables, Acquisition de panneaux de signalisation, Illuminations de noël, Bibliothèque – Convention Plan Départemental de Lecture Publique, questions diverses

Vote des Comptes Administratifs 2016, Approbation des Comptes de Gestion 2016, BP Commune et Camping : affectation des résultats 2016, BP Service des Eaux et Assainissement : affectation des résultats 2016, Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2017, Vote des Budgets Primitifs 2017 : Commune, Camping, Service des Eaux, Assainissement., Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints, Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade, Recrutement ponctuel pour accroissement temporaire d’activité, Concession DSP Camping Municipal : choix du délégataire, Renouvellement convention d’installation d’un camion pizza, Adhésion au SMDE 24 de deux Collectivités, Questions diverses

Vote des comptes administratifs 2016, approbation des comptes de gestion 2016, BP Commune et camping, servies des eaux et assainissement : affectation des résultats, vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2017, vote des budgets primitifs 2017, Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade, Recrutement ponctuel pour accroissement temporaire d’activité, Concession DSP Camping Municipal : choix du délégataire, Renouvellement convention d’installation d’un camion pizza, Adhésion au SMDE 24 de deux Collectivités, Questions diverses