Commune de Cazoulès en Périgord

Conseil Municipal

Composition

BARBERY Joêl (Maire)
ARPAILLANGE Françoise (1 ère adjointe)
JACQUART Alain (2ème Adjoint)
BLANC Philippe (3ème Adjoint)
LAUMOND Yoan (Conseiller Municipal)

MARIE Joëlle (Conseillère Municipale)
MASMAYOUX Marine (Conseillère Municipale)
MERCHIER Carole (Conseillère Municipale)
TRESSENS Jérôme (Conseiller Municipal)
VIELLE Gérard (Conseiller Municipal)
VITRAC David (Conseiller Municipal)

CR Conseil Municipal du 21 décembre 2016

CR Conseil Municipal du 21 décembre 2016

Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Fénelon, Convention avec l’Agence Technique Départementale pour la migration vers Berger Levrault, Création d’un emploi d’AGENT RECENSEUR, CNP Assurance statutaire du personnel 2017, Remboursement assurances AVIVA, Instauration du service d’assainissement collectif aux eaux usées, participation aux frais de branchement pour les immeubles neufs et mise en place de la redevance au service d’assainissement collectif, Prêt relais subventions pour les travaux d’assainissement collectif, Renforcement Basse Tension Souterrain au lieu-dit Les Fraux : convention de servitude SDE 24, Budget : autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, Délégation de service public en la forme normal pour la gestion et l’exploitation du camping municipal de la Borgne à Cazoulès, Renouvellement adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de travaux/fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique », questions diverses.

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CR Conseil Municipal du 16 novembre 2016

CR Conseil Municipal du 16 novembre 2016

Assainissement du bourg, Adhésions au SMDE 24 de cinq Collectivités, Adhésions et transfert de la compétence Eau ou Assainissement collectif de trois collectivités au SMDE 24, Opération « un banc – une mémoire », Renouvellement adhésion au Comité Départemental d’Action Sociale, Attribution d’une indemnité de conseil et de confection des documents budgétaires au comptable du Trésor Public et au Trésorier Adjoint, Transfert de la gestion du circuit de transport scolaire du primaire au Syndicat à Vocation Scolaire (SVS) du Carluxais, Changement de dénomination du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire et du Regroupement Pédagogique Intercommunal, Mise à disposition de personnel au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Carluxais, Décision modificative n°2 BP COMMUNE Virements de crédits, Demande de prise en charge de l’entretien annuel des pompes individuelles du réseau d’assainissement collectif par la commune, Délégation de service public en la forme normal pour la gestion et l’exploitation du camping municipal de la Borgne à Cazoulès, Questions diverses.

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CR Conseil Municipal du 13 juin 2016

CR Conseil Municipal du 13 juin 2016

Création d’emplois saisonniers au camping municipal, Camping municipal – Convention BOULANGERIE, Camping municipal – Convention EASY DRIVE, Camping municipal – Convention CANOE KAYAC CLUB CARLUX, Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal, Décision modificative n°1 BP SERVICE DES EAUX Virements de crédits, Décision modificative n°1 BP COMMUNE Virements de crédits, Communes adhérentes au Syndicat Mixte Des Eaux de la Dordogne – SMDE – Adhésion de cinq Collectivités, Modification des Statuts du SMDE, questions diverses.

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CR Conseil Municipal du 14 avril 2016

CR Conseil Municipal du 14 avril 2016

Vote des Comptes Administratifs 2015, Approbation des comptes de gestion 2015, Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2016, Vote des Budgets Primitifs 2016, Prêt Caisse des Dépôts pour le financement de la construction du réseau d’assainissement, Logement école : changement de locataire, Emplois temporaires – renouvellement contrats CUI CAERenouvellement adhésion Formation des Elus Locaux, Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité (ERDF) 2016, questions diverses

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CR Conseil Municipal du 4 février 2016

CR Conseil Municipal du 4 février 2016

SDE 24 : transfert de la compétence relative aux infrastructures de charges de véhicules électriques, SDE 24 : Avenant à la convention de transfert de compétence Eclairage Public, RPI, classe de cycle 3 : demande de financement pour séjour pédagogique avec nuitées, Renouvellement convention d’installation d’un camion pizza, Communes adhérentes au Syndicat Mixte Des Eaux de la Dordogne – SMDE – Adhésion de la commune de CAMPAGNE au SMDE, Convention d’occupation des locaux communaux par les associations de la commune, Nomenclature comptable 2016, questions diverses

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Scéances

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