Commune de Cazoulès

CR Conseil Municipal du 19 novembre 2018

Attribution d’une indemnité de conseil financier aux comptables du Trésor Public, Location salle des fêteset utilisation des salles communales : approbation tarifs et règlement intérieur, Approbation du compte de gestion de dissolution du budget annexe « service des eaux » et affectation des résultats, Décision modificative n°1 BP COMMUNE – Augmentation de crédits, Durée des amortissements du budget Assainissement, Dépôt de pains à l’Agence Postale Communale : convention dépôt de pains, Communauté de Commune Pays de Fénelon : approbation du rapport de la CLECT, CNP Assurance statutaire du personnel 2019, Amélioration et mise en sécurité du parvis de l’église Saint-Laurent , SDE 24, Cimetière, Procédure de déclassement partiel d’une voie communale au lieu-dit Bois de Simon, Vente Commune-Nayet parcelle Pech Gaubert et location bâtiment, Renouvellement adhésion au Comité Départemental d’Action Sociale, autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019, questions diverses

Conseil Municipal

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