Commune de Cazoulès

CR Conseil Municipal du 30 mai 2018

Adressage : engagement de la démarche de dénomination et numérotation des voies de la commune, Règlement Général de Protection des Données, Recrutement ponctuel d’un agent contractuel, approbation des rythmes scolaires pour la rentrée 2018/2019, Location salle des fêtes et utilisation des salles communales, Tiers de télétransmission et certificats électroniques, Adhésions de deux collectivités au SMDE 24, Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité, Transfert des compétences Eau et/ou Assainissement collectif de quatre collectivités au SMDE 24, Vente de bois après élagage, questions diverses.

Conseil Municipal

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